Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PRINCESSE AUX PIEDS NUS
morvan marie-france, dite chacon-ferron

Numéro de dépôt :
3410163
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/02/2026
LA PRINCESSE AUX PIEDS NUS de morvan marie-france

Présentation de la marque LA PRINCESSE AUX PIEDS NUS

Déposée le 15 février 2006 par morvan marie-france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA PRINCESSE AUX PIEDS NUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est morvan marie-france, dite chacon-ferron domicilié(e) 18 rue f m voltaire - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme morvan marie-france, dite chacon-ferron domicilié(e) 18 rue f m voltaire - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque LA PRINCESSE AUX PIEDS NUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PRINCESSE AUX PIEDS NUS arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

morvan marie-france a également déposé les autres marques suivantes : LES ANGES DE COEUR , LJS


morvan marie-france, dite chacon-ferron - 18 rue f m voltaire - 31270 - CUGNAUX - France


Mme morvan marie-france, dite chacon-ferron - 18 rue f m voltaire - 31270 - CUGNAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598099 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 30 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°654893 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609776 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques ou sonores, vidéogrammes, publications électroniques (téléchargeables), films cinématographiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, stylos, cartes de visite, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, guides (produits de l'imprimerie), caractères d'imprimerie, cartes postales, prospectus, instruments d'écriture, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, linge de table en papier, sets de table en papier, albums, prospectus, patron pour la couture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), bandes dessinées, objets d'art gravés ou lithographiés, objets d'art en papier ou en carton. Articles de bureau (à l'exception des meubles).Vaisselle non en métaux précieux, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), peignes, photophores non en métaux précieux, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).Tissus à usage textile, linge de table non en papier, linge de maison, couvertures de voyage, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, housses pour coussins et oreillers, couvertures de lit ou de table, sets de table non en papier.Gestion de fichiers informatiques, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes pour les tiers, relations publiques.Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de loterie, formation, service de clubs (divertissement ou éducation), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impressarios), location de films cinématographiques ou d'enregistrements sonores, production de films sur bandes vidéo, services de réservation de places de spectacles, service de jeux d'argent, micro-édition, divertissement télévisés ou radiophoniques, rédaction de scénarios.Service de traiteur, service de restauration (repas), service de restauration à service rapide et permanent (snack-bars), service de bars, information en matière de réservation de places de restaurant, information en matière de réservation de places de restaurant sur réseaux informatiques, service hôtelier, service d'hébergement temporaire, service de réservation de logements temporaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.